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Règlements


Le Réseau Sports Adultes se réserve le droit de modifier la réglementation en tout temps pour le bon déroulement de la ligue.

1. RÔLE DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

La Directrice Générale joue un rôle essentiel dans le bon déroulement de la ligue. La directrice générale dirige son équipe et ce rôle exige des compétences spécifiques dont le leadership, le sens de l’organisation et l’intégrité.


L’objectif pour une directrice générale est de bâtir une équipe de rêve. Afin d’y arriver, elle aura besoin de joueuses à son image, de joueuses fiables et respectueuses tout en comptant sur une bonne profondeur.


Voici les différentes responsabilités à effectuer pour garantir une saison de rêve à votre équipe :


AVANT LA SAISON 

► S’assurer d’avoir téléchargé l’application RSA+ via ce lien : https://reseausportsadultes.com/app
► Assurez-vous d’avoir un minimum de joueurs confirmés rapidement afin d’effectuer votre dépôt et confirmer votre place dans la ligue;
► Nommer une directrice adjointe, qui recevra également l’ensemble des communications provenant de la ligue. En cas d’absence, celui-ci pourra prendre la relève;
► Créer ou trouver un nom d’équipe;
► Créer un logo d’équipe afin de créer un sentiment d’appartenance;
► Créer votre alignement de joueurs en invitant les joueurs à joindre l’application RSA+
►► Voir le vidéo ici : RSA+ // Gestion de l'alignement
► Trouver des joueurs pour compléter votre alignement
►► Voir le vidéo ici : RSA+ // Trouver un joueur pour la saison
► Connaître les règlements, les communiquer aux joueurs de votre équipe;
► Ajouter les montants à payer à chaque joueur : https://youtu.be/15ycbyC_iCQ?si=KhHpQ1IwXsxKhcUs
► Transmettre toutes informations pertinentes de la saison aux joueurs de votre équipe;
► Rejoindre la communauté du groupe de remplaçants sur Facebook;
► Commander un uniforme complet pour l’équipe;
►► Notre partenaire Sports Contact vous fera un plaisir de vous servir;
► S’assurer que tous les joueurs ont payé leur versement à temps;
► Avertir le Réseau Sports Adultes si votre équipe à une contrainte d’horaire particulière avant le début de la saison afin qu’elle soit traitée;

PENDANT LA SAISON

► Assurer un alignement complet de son équipe pour chaque partie;
►► Gérer votre alignement via RSA+. Détails : RSA+ // Mes parties
►► En situation de manque de joueurs pour une partie, faire une recherche à l’avance dans la communauté RSA+. Détails : RSA+ // Trouver un remplaçant ou la communauté Facebook de votre sport;
►► Aucune restriction n’est accordée aux joueurs remplaçants. Il est recommandé de trouver un joueur remplaçant qui concorde avec la division dans laquelle votre équipe joue;
► Adhérer au respect et à l’éthique sportive en tout temps;
► Exercer un leadership exemplaire tout au long de la saison;
►► Mettre le bien du jeu, la sécurité et le plaisir de vos coéquipiers et adversaires devant le désir de gagner à tout prix;
►► Agissez de manière à faire honneur à votre équipe et à vous-même, avant, pendant et après les parties;
► Respecter les officiels. Maintenir un esprit ouvert à la communication envers l’arbitre lors des parties afin de minimiser les incidents sur le terrain ou les comportement antisportifs;
►► Durant une partie, le directeur général est le seul autorisé à discuter avec les officiels lors d’un incident;
► Utiliser la conversation de la Ligue (RSA+) comme un outil de communication pour le bon déroulement de la saison. Cette conversation a comme objectif de fournir les informations relatives à des situations générales qui touchent l’ensemble des équipes de la ligue;
►► Contacter le Réseau Sports Adultes lorsqu’une situation est spécifique à votre équipe par courriel via inscription@sportsadultes.com ou par téléphone au 581-500-0209 afin de discuter;
► Valider régulièrement les mises à jour afin d’être au courant des changements;
► Valider à chaque semaine l’endroit et l’heure des parties sur le site internet;
► S’assurer de libérer le terrain rapidement afin d'aider l’arbitre à débuter la partie suivante à l’heure et éviter tout retard;
► S’assurer que son équipe est prête à l’heure pour le début de sa partie;
► En cas de mauvaise température, attendre la décision de la ligue et communiquer celle-ci à son équipe. Se référer à la section ANNULATION DE PARTIES;
►En cas de reprise de partie due à une annulation, l'information sera transmise aux Directrices Générales. Se référer à la section ANNULATION DE PARTIES;
► En cas de blessure ou abandon d’un joueur, nous vous recommandons de le remplacer par un autre joueur qui le remboursera partiellement s'il ne veut pas perdre son paiement. Le Réseau Sports Adultes n’intervient pas dans ce type de situation;
► Avertir le Réseau Sports Adultes si votre équipe à une contrainte d’horaire particulière durant la saison afin qu’elle soit traitée;
► Valider l'éligibilité de l’alignement de son équipe, en portant une attention particulière aux joueuses remplaçantes avant le début des séries éliminatoires;


APRÈS LA SAISON
► Prévoir un moment avec l’équipe pour souligner la fin de la saison;
► Valider l’intérêt de ses joueuses pour une nouvelle saison;

2. CONSTITUTION DES ÉQUIPES

RESTRICTION DES JOUEUSES

► Le nombre de joueuse minimum pour débuter une partie est de 5 joueuses;

►► Il est permis de jouer la partie s’il manque une joueuse, en utilisant la JOUEUSE FANTÔME;

►► Le Réseau Sports Adultes recommande qu’un alignement d’équipe doit être constitué entre 9 à 12 joueuses régulières;

► Tous les joueuses doivent être âgés de 17 ans ou plus;

►► Les équipes ayant des joueuses de 17 ans devront les identifier à RSA;


JOUEUSE REMPLAÇANTE

► La gestion des joueuses remplaçantes se fait à la discrétion des équipes;

►► Il n’y a pas de limite de remplaçantes par partie ainsi que pour la totalité de la saison;

► Une joueuse peut remplacer pour une ou plusieurs autre(s) équipe(s) durant la saison, mais en SÉRIE ÉLIMINATOIRE, elle doit appartenir à une seule équipe et respecter la règle d’éligibilité;

► Lorsqu’une équipe ajoute une joueuse remplaçante, il est obligatoire d’inscrire son nom complet;


ÉLIGIBILITÉ DES JOUEUSES EN SÉRIE ÉLIMINATOIRE

► Pour être éligible en série éliminatoire, une joueuse doit avoir joué un minimum de trois (3) parties avec l’équipe;

► Une JOUEUSE REMPLAÇANTE doit appartenir à une seule équipe, ne peut pas remplacer dans aucune autre équipe et avoir joué un minimum de trois (3) parties avec celle-ci;


JOUEUSE À STATUT SPÉCIAL

► Une joueuse par équipe est admissible à jouer à temps plein dans deux équipes différentes;

►► Les équipes ayant une joueuse à statut spécial devront les identifier à RSA;

► Dans le cas d’une partie entre les deux équipes auxquelles il appartient, celui-ci devra choisir l’une des deux pour jouer la partie;

► Aucune demande ne sera acceptée de la part du Réseau Sports Adultes afin d’apporter des changements à l’horaire afin d'accommoder cette joueuse;


JOUEUSE FANTÔME 

► Lorsqu’une équipe se présente à une partie avec une joueuse en moins que le nombre minimum demandé sur le jeu, l’équipe peut utiliser une JOUEUSE FANTÔME; 

►► Lorsqu’une équipe évolue avec une JOUEUSE FANTÔME, en offensive et en défensive, l’équipe évolue avec une joueuse en moins sur le terrain;

► Dans le cas qu’il manque plus d’une joueuse pour débuter la partie, se référer au règlement du FORFAIT;

► En cas de blessure durant une partie (équipe complète), l’équipe peut utiliser la règle de la JOUEUSE FANTÔME;

► En cas d’expulsion d’une joueuse durant une partie (peu importe la raison) et que l’équipe se retrouve avec une joueuse en moins que le nombre requis sur le jeu, l’équipe ne peut pas utiliser la JOUEUSE FANTÔME et perd automatiquement la partie par forfait;

3. DÉROULEMENT DE LA SAISON

Le Réseau Sports Adultes propose, au moment de l’inscription de votre équipe, un nombre de parties de saison et un minimum de parties assurée en séries éliminatoires. Lors de la création des horaires, avec la collaboration des directeurs généraux, il est possible de modifier le nombre de partie en saison par rapport aux parties assurées en séries éliminatoires.


SAISON RÉGULIÈRE

► Chaque équipe joue dix-huit (18) parties de saison régulière dans un système de motion/démotion; 

►► La formule de la saison régulière sera officielle avant le début de la saison selon le nombre d’inscription;


​​​​​​​SÉRIES ÉLIMINATOIRES

► Chaque équipe est assurée de deux (2) parties;

► La formule des séries éliminatoires est un tournoi à la ronde suivi des parties de championnat ou d’un tournoi sous la formule d’un arbre; 

►► Cette formule sera confirmée durant la saison;

► Pour les ligues utilisant le classement par SEMAINE, le classement du dernier cycle du motion/démotion sera celui utilisé pour le classement des positions pour le début des séries éliminatoires. Se référer à la section CLASSEMENT, MOTION/DÉMOTION & ÉGALITÉS;

► Pour participer aux séries, une équipe doit respecter différentes conditions qui sont disponibles dans la section PÉNALITÉS & SUSPENSIONS;

► Pour participer aux séries, un joueur doit respecter différentes conditions qui sont disponibles dans la section PÉNALITÉS & SUSPENSIONS;

4. DÉROULEMENT D’UNE PARTIE

DÉROULEMENT DES PARTIES
► Le temps de jeu total est deux (2) demie de vingt-cinq (25) minutes en temps continue. Le temps de jeu total ne peut pas dépasser 1 heure et 10 minutes;
​​​​​​​►► Le temps sera arrêté lors de tous les lancers francs;

►► Lors des deux (2) dernières minutes, advenant que le pointage est de 20 points et moins, le chronomètre sera arrêté à tous les arrêts de jeux et après chaque panier;

►► Lors des deux (2) dernières minutes, advenant que le pointage est de 10 points et moins, un chronomètre (Shot Clock) de 24 secondes sera compté par les arbitres

►► Un temps de deux (2) minutes est accordé pour le réchauffement;

►► Une (1) minute de repos est accordé entre les deux demie;

► Exemple du déroulement d’une partie :

20h : Début du réchauffement

20h02 : Début de la 1ère demie

20h27 : Pause

20h28 : Début de la 2e demie

20h53 : Fin de la partie

►► La partie débute à l’heure prévue à l’horaire; 

►► Elle pourrait être écourtée advenant diverses problématiques (retard de 10 minutes et moins en début de partie, blessures, longueur des manches plus grande, pluie ou autres); 

►► Le pointage au moment de l'arrêt de la partie sera le pointage final; 

►► L’objectif est de respecter l’horaire prévue pour les parties suivantes;


PROLONGATION
► En saison régulière, il n’y a pas de prolongation, la partie se termine nulle. Il n’y aucun temps supplémentaire ajouté peu importe le temps restant;

► En série éliminatoire, lors des tournois à la ronde, il n’y a pas de prolongation, la partie se termine par un verdict nulle. Il n’y aucun temps supplémentaire ajouté peu importe le temps restant;

► En série éliminatoire, lors des rondes de championnat (formule d’un d’arbre), il y a prolongation;

►►  En cas d’égalité à la fin du temps réglementaire, les équipes disputeront une (1) prolongation de deux (2) minutes à temps chronométré;

►► Si l’égalité persiste, il y aura une mise au jeu et ce sera la première équipe qui marquera un panier qui gagnera la partie, mieux connu sous le nom de la prolongation à mort subite;


TEMPS D’ARRÊT

► Un temps d’arrêt de trente (30) secondes par demi peut être demandé par chacune des équipes. Advenant que le temps d’arrêt de la première (1) demie n’a pas été utilisé, il peut être utilisé lors de la deuxième (2) demie;

► Les temps d’arrêt doivent être demandés à un des arbitres, par une joueuse sur le terrain ou sur le banc, lors d’une possession claire de la joueuse sur le terrain. Si ce temps d’arrêt est demandé par une joueuse durant le jeu, la possession doit être clairement à l’équipe qui demande le temps d’arrêt. Si cette possession n’est pas claire aux yeux de l’un des officiels, le jeu se poursuit;

► Aucun temps d’arrêt supplémentaire n’est alloué lors des prolongations;

5. RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES

a► Les règlements de jeu en vigueur sont ceux adoptés par la Fédération internationale de basketball amateur (F.I.B.A.) avec les modifications apparaissant aux sous-articles ci-bas;
 Si une équipe accumule 8 fautes à l’intérieur d’une même demi, le bonus sera signalé par l’arbitre et l’équipe adverse bénéficiera de lancer franc à chacune des prochaines fautes commises. Le total des fautes d’équipe se remet à 0 à la demie suivante;
 Les substitutions doivent se faire par le centre, le joueuse souhaitant entrer en jeu doit demander son changement en se positionnant à genoux près de la table du marqueur et attendre l’accord de l’arbitre;

6. CLASSEMENT, MOTION/DÉMOTION & ÉGALITÉS

POINTS AU CLASSEMENT

Victoire : 3 points

Nulle : 2 points

Défaite : 1 point

Défaite par forfait : 0 point


CLASSEMENT

Selon les ligues, deux types de classement peut être offert en lien avec le nombre d'équipe par ligue;

► Le classement PAR SEMAINE regroupe les équipes par division et est comptabilisé par cycle de motion/démotion avec un minimum de 2 divisions. Se référer au point suivant pour connaître les détails;

 ► Le classement GÉNÉRAL regroupe toutes les équipes de la ligue en une seule division;


SYSTÈME DE MOTION/DÉMOTION

L'objectif du système motion/demotion est de s'assurer que chaque équipe se retrouve dans sa zone de défi. C'est à dire, dans une division ou la victoire n'est pas trop facile ou trop difficile à obtenir afin d'éviter la frustration ou l'ennui selon le positionnement de votre équipe.


► En collaboration avec les directeurs généraux, les équipes seront classées dans l’une des divisions afin de débuter la saison selon l’expérience général des joueurs de l’équipe et son classement de la saison précédente, s’il y a lieu;
► Le système de motion/démotion est appliqué lorsqu’une ligue, a un minimum de deux (2) divisions. Ce principe permet d’apporter une parité à la ligue. Au cours de la saison, les équipes de calibre équivalent se regroupent dans la même division. Il est possible que le nombre d’équipe par division change au cours de la saison;

► Durant la saison, à chaque semaine, les équipes affrontent chaque équipe de leur division. Après avoir affronté chaque équipe de sa division, en moyenne, ce sont une ou deux équipes par division qui montent ou descendent pour le prochain cycle de motion/démotion. Par exemple, l’équipe qui termine au 1er rang de sa division va être classée dans la division supérieure pour le cycle suivant et l’équipe qui termine au dernier rang de sa division sera classée dans la division inférieure pour le cycle suivant;

► Le Réseau Sports Adultes se réserve le droit d’apporter des modifications aux divisions pour le bien de la ligue. Par exemple, dans une division équilibrée, il est possible qu'il n’y ait pas d’équipes qui change de division;​​​​​​​


ÉGALITÉ AU CLASSEMENT

► En cas d’égalité au classement entre deux (2) équipes (motion/démotion ou en fin de saison), le départage se fera de la façon suivante :

1. Le plus grand nombre de victoire total 

2. Le plus grand nombre de victoire obtenus lors des parties opposant les équipes 

3. Le meilleur différentiel de points/buts pour et de points/buts contre total

4. Le plus grand nombre de points/buts marqués total

5. Le moins grand nombre de points/buts contre total

6. Tirage au sort


► En cas d’égalité au classement entre trois (3) équipes et plus (motion/démotion ou en fin de saison), le départage se fera de la façon suivante :

1. Le plus grand nombre de victoire total 

2. Le meilleur différentiel de points/buts pour et de points/buts contre total

3. Le plus grand nombre de points/buts marqués total

4. Le moins grand nombre de points/buts contre total

5. Tirage au sort

7. PRIX AUX CHAMPIONNES

► Un cadeau sera remis à chaque joueuse de l’équipe championne;

► Une bouteille de mousseux sera remise pour l’équipe championne;

► Une photo souvenir virtuelle pour l’équipe championne;

►► Le Réseau Sports Adultes diffusera les diverses photos de champions sur ses plateformes sociales (site internet, Facebook et Instagram);

8. ÉQUIPEMENTS & UNIFORMES

ÉQUIPEMENTS OBLIGATOIRE FOURNIS PAR L’ÉQUIPE

► Chaque équipe doit prévoir un ballon de pratique pour son échauffement;

► Se référer au règlement MESURE SANITAIRE afin de respecter les équipements demandés;


ÉQUIPEMENTS FOURNIS PAR LA LIGUE

► Un (1) ballon de partie;


OBJETS ET ÉQUIPEMENTS INTERDITS

► Les bijoux et autres éléments accrochant doivent être retirés. Dans le cas où cela est impossible, le joueuse est responsable de bien fixer et couvrir l’objet;

► Les orthèses ou prothèse en plastique, en métal ou autres matériaux en composites ainsi

que les plâtres, temporaire ou permanente sont acceptées uniquement si elle protège une blessure. Dans tous les cas, ils devront être recouverts et sécuritaires pour les autres joueuses avant le début de la partie;

► L’arbitre peut refuser une joueuse si celle-ci portent des objets ou équipements dangereux; 

► Les lunettes sont interdites à l’exception des lunettes prescrites. Elles devront cependant être attachées avec un élastique;


UNIFORME D'ÉQUIPES​​​​​​​

► Le port du chandail de la même couleur incluant un NUMÉRO au dos est obligatoire;

►► L’achat de cet uniforme (couleur, design, logo) est de la responsabilité de l’équipe;

►► Il est également interdit d’avoir deux joueurs portant le même numéro au sein de la même équipe;

► Le numéro du joueur doit être le même que celui indiqué sur la feuille de partie;

► Il est recommandé de porter des culottes courtes et/ou des bas aux couleurs du chandail;


COULEUR DES UNIFORMES

► Chaque équipe doit porter un uniforme de couleur distincte;

►► Suite aux ajouts des couleurs de votre équipe par votre DG, les équipes pourront suivre l’horaire afin de déterminer s’ils doivent mettre leur uniforme en étant visiteur ou local. 

►► Les couleurs des uniformes doivent permettre, sans risque de confusion, de distinguer les deux équipes. En cas de similitude de couleurs, l’équipe visiteuse doit changer de chandails si elle possède deux ensembles d’uniforme ou porter les chandails de pratique;

9. PÉNALITÉS, SUSPENSIONS & FORFAITS

APPELLATIONS ET CODIFICATIONS DES PÉNALITÉS

► Les pénalités appliquées sont celles selon « Les lois du jeu » par Basketball Québec, plus spécifiquement celle du RSEQ-QCA;

NOMBRE DE FAUTE TECHNIQUE (FT) / ANTISPORTIVE (FAS) / DISQUALIFIANTE (FD) MAXIMUM POUR UNE JOUEUSE EN SAISON

► Une joueuse qui accumule plus trois (3) fautes parmi celle-ci : faute technique (FT), faute antisportive (FAS), faute disqualifiante (FD) en saison régulière et dans le tournoi à la ronde (s'il y a lieu) sera exclut automatiquement du reste de la saison et des séries éliminatoires et ce, sans remboursement;

►Durant l'arbre des séries éliminatoires, une joueuse qui cumule plus d'une (2) fautes parmi celle-ci : faute technique (FT), faute antisportive (FAS), faute disqualifiante (FD) sera exclut automatiquement du reste des séries éliminatoires et ce, sans remboursement;
​​​​​​​►Un joueur qui obtient (2) fautes parmi celle-ci : faute technique (FT), faute antisportive (FAS), faute disqualifiante (FD), durant la même partie, sera sous évaluation. Une suspension d'une partie pourrait survenir selon la gravité des gestes/comportements.


PARTIE PERDUE PAR FORFAIT

Une équipe perd une partie par forfait si :

► L’équipe n’est tout simplement pas présente à sa partie;

► L’équipe est présente, mais son alignement de départ n’est pas constituée avec le nombre minimum de joueuses pour jouer une partie, même en utilisant la JOUEUSE FANTÔME;

► L’équipe est présente, mais son alignement de départ est constitué d’une ou de joueuse non-admissible dans la division dont l’information est connue avant la partie;

►► Dans le cas ou l'équipe voudrait faire jouer ce ou ces joueuses pour quelques raisons que ce soient, l'équipe perdra automatiquement la partie par forfait;

► L’équipe est présente, mais son alignement de départ est constitué d’une ou de joueuse non-admissible dans la division dont l’information est connue pendant ou après la partie;

► Les directrices générales peuvent décider tout de même de jouer la partie. Celle-ci sera comptabilisée par forfait pour l’équipe en défaut, peu importe l’issue de la partie;

►► Des restrictions seront données aux directrices générales et aux officiels pour le bon déroulement de la partie;

►► Il ne devra pas y avoir aucune animosité entre les deux équipes, les officiels pourraient mettre fin à la partie sans préavis; 

► Dans le cas ou l'équipe gagnante par forfait décide de ne pas jouer la partie pour quelques raisons que ce soient, aucune des deux équipes ne pourra se présenter sur le terrain, même pas pour s'amuser entre eux;

► Le pointage de la partie sera affiché au compte de 20 à 0 pour l’équipe gagnante par forfait;

► Sous la formule d’un tournoi à la ronde, lorsqu’une équipe perd par forfait, le nombre de point au classement est de 0. L’équipe gagnante par forfait reçoit les trois (3) points pour une victoire;

► Le Réseau Sports Adultes n'effectuera aucun remboursement pour des parties perdues par forfait;


COVID-19

Dans le cas où une équipe ne peut pas se présenter à sa partie en raison de la COVID-19 : 

► La partie est automatiquement perdue par forfait;

► Cette partie ne pourra pas être reprise entre les deux équipes;

► Aucun remboursement ou crédit ne pourra être effectué à aucune des deux équipes;

► Si une équipe devait s’absenter pour une plus longue période, nous vous demandons de communiquer directement avec le Réseau Sports Adultes;


PLAINTES ET PROTÊT

► Le Réseau Sports Adultes accepte les plaintes concernant l’éligibilité des joueuses non-éligibles par l’équipe adverse lors d’une partie. La directrice générale doit le faire par courriel au maximum, 48 heures après la partie. Toutes décisions prises par la ligue sera sans appel et finales;

10. INSCRIPTION, PAIEMENTS, FRAIS DE RETARD & REMBOURSEMENT

INSCRIPTION D’UNE ÉQUIPE

► L’équipe sera officiellement inscrite lorsque celle-ci aura effectué son dépôt et complétée son inscription sur site internet;

► Le dépôt est non-remboursable et ce, peu importe la raison excluant l’annulation de la ligue de la part du Réseau Sports Adultes;

► La saison doit être payée en totalité quinze (15) jours avant le début de celle-ci. Des détails et des rappels seront transmis par courriel au directeur général;

► Une équipe n'ayant pas acquittée tous les frais d'inscription avant le début des séries sera expulsée et ne pourra pas participer aux séries éliminatoires sans aucun remboursement;


INSCRIPTION INDIVIDUELLE

► Votre inscription sera officielle lorsque vous aurez complété votre inscription sur le site Internet et effectué votre dépôt;

► Le dépôt est non-remboursable et ce, peu importe la raison excluant l’annulation de la ligue de la part du Réseau Sports Adultes;

► Le paiement complet de la saison doit être effectué quinze (15) jours avant le début de la première partie de la ligue;


MÉTHODE DES PAIEMENTS

Le Réseau Sports Adultes offre au directeur général deux (2) méthodes de paiement: 

► Le paiement complet, effectué par le directeur général pour son équipe, qui ensuite récolte les paiements de ses joueurs; 

► Le paiement par joueur, qui est intégré à l’application et permet au directeur général de diviser et de suivre les paiements des joueurs de son équipe. Il peut diviser les paiements de la manière dont il le désire. Les joueurs devront se connecter avec un courriel reçu provenant du Réseau Sports Adultes. 

► Méthodes de paiement offertes :

►► Carte de crédit 

►► Chèque

►►► Si le paiement de l’inscription d’une équipe ou individuelle est effectué par chèque et que celui-ci est refusé, des frais de 40$ seront appliqués;

►► Virement interac

►► Virement bancaire


POLITIQUE DE PAIEMENT EN 2 VERSEMENTS (CARTE DE CRÉDIT UNIQUEMENT)

► Lorsque le paiement est effectué par carte de crédit en deux (2) versements, celui-ci est considéré comme non acquitté jusqu'à ce que le 2e paiement soit effectué. Dans le compte du payeur et du DG, le montant payé est inscrit montant payé/montant total à payer et lorsque celui-ci est acquitté, il est inscrit comme payé;

► Dans le cas où le premier paiement des deux paiements ou les deux paiements ne sont pas acquittés pour quelques raisons que ce soit (ex. changement de carte, etc.). des frais d'administration de 25$ seront ajoutés automatiquement au montant à payer par versement non-payé;

►► Ce paiement doit être acquitté afin que votre équipe puisse participer aux séries éliminatoires;


POLITIQUE DES FRAIS DE PAIEMENT EN RETARD

► Une équipe ou un joueur n’ayant pas acquitté son paiement complet de la saison devra acquitter les frais de retard applicables selon sa situation;

► Des frais d'intérêt de 5% seront ajoutés sur le montant total des frais d'inscription 20 jours après la première partie de la saison pour les équipes ayant un solde dû;

► Des frais d'intérêt de 15% seront ajoutés sur le montant total des frais d'inscription 45 jours après la première partie de la saison pour les équipes ayant un solde dû;

► La politique de frais de retard ne s'applique pas aux deux versements effectués par carte de crédit, sauf si le paiement n'est pas complété (se référer à la politique de paiement en 2 versements);

► Une équipe n'ayant pas acquittée tous les frais d'inscription avant le début des séries sera expulsée et ne pourra pas participer aux séries éliminatoires sans aucun remboursement;


REMBOURSEMENT, CRÉDIT & ANNULATION D’UNE ÉQUIPE

► Le dépôt est non-remboursable et ce, peu importe la raison excluant l’annulation de la ligue de la part du Réseau Sports Adultes ou si votre équipe se retrouve sur la liste d’attente;

► En cas d’annulation de votre inscription, trente (30) jours et moins précédant le début de la saison, la totalité du paiement devra être effectuée ou si le paiement avait été effectué, il ne sera pas remboursé;

► En cas d’annulation de votre inscription, trente (30) jours et plus précédant le début de la saison, des frais administratifs de 50% seront conservés. Le reste des frais d’inscription seront remboursés et toute facture non-réglée devra être payée par l’équipe;

► En cas d’annulation durant la saison d'un joueur de l'équipe (blessure, déménagement, conflit dans l’équipe, etc.), aucun remboursement ne sera effectué par le Réseau Sports Adultes;

►► Le Réseau Sports Adultes proposent au nouveau joueur d'effectuer un paiement directement à l'ancien joueur selon une entente entre ces deux joueurs;

►► Un crédit sur une prochaine inscription d’équipe sera offert aux équipes advenant que le nombre de parties garanties n’a pas été jouées (nombre de parties inscrit dans le règlement Déroulement de la saison);


REMBOURSEMENT & ANNULATION D’UNE INSCRIPTION INDIVIDUELLE

► Le dépôt est non-remboursable et ce, peu importe la raison excluant l’annulation de la ligue de la part du Réseau Sports Adultes;

► En cas d’annulation de votre inscription, quatorze (14) jours et moins précédant le début de la saison, la totalité du paiement devra être effectuée ou si le paiement avait été effectué, il ne sera pas remboursé;

► En cas d’annulation durant la saison (blessure, déménagement, conflit dans l’équipe, etc.), aucun remboursement ne sera effectué;

►► Le Réseau Sports Adultes proposent au nouveau joueur d'effectuer un paiement directement à l'ancien joueur selon une entente entre ces deux joueurs;


JOUEUR & ÉQUIPE SUSPENDUS

► Un joueur expulsé ou suspendu, pour une partie ou plus n’a droit à aucun remboursement;

► Une équipe suspendue ou expulsée de la ligue en raison de non-respect des règlements du Réseau Sports Adultes, ne recevra aucun remboursement;


SITUATIONS PARTICULIÈRES

Ces options sont applicables uniquement si nous devons reporter, annuler des parties, retarder le début de la saison ou annuler complètement la saison pour cause de pandémie, de grève, émeute, agitation civile, cas fortuit ou force majeure (fermeture du stade/complexe), décret de toute autorité publique, soit fédérale, soit provinciale, soit municipale et/ou pour toute raison sur laquelle le Réseau Sports Adultes n’a pas le contrôle immédiat et direct.


OPTION #1 : Retarder le débuter la saison

► Les frais d’inscription seront mis à jour selon le nombre de parties que comptera la nouvelle formule de la saison versus le nombre de parties offerts lors de l’inscription initiale;

► Dans le cas où la saison compte moins de parties garanties au calendrier et qu’une équipe ne désire plus participer pour quelques raisons que ce soient, des frais administratifs de 25% seront conservés du montant total des frais d’inscription;


OPTION #2 : Arrêt de la saison en cours pour quelques jours/semaines

► Dans le cas ou le Réseau Sports Adultes doit reporter des parties pendant quelques semaines, les reprises de partie se feront soient, la semaine suivant le retour au jeu, à la fin du cycle de motion/démotion ou à la fin de la saison;

► Dans le cas d’une impossibilité de jouer le nombre de parties prévues lors de votre inscription, il y aura un remboursement sous forme de crédit;

► Le calcul du montant de remboursement sous forme de crédit se fera selon le nombre de parties de saison régulière plus le nombre de parties de séries garanties (ex. : 18 parties de saison régulière et 3 parties de séries, ce qui garantit 21 parties). Le remboursement sous forme de crédit sera fait en fonction du nombre de parties non-jouées versus le nombre de parties garantis; 


OPTION #3 : Annulation complète de la saison

► Avant l’annulation complète d’une saison, le Réseau Sports Adultes retardera le début de celle-ci jusqu’à un maximum de parties réalistes pour une saison;

► Un remboursement complet ou un remboursement sous forme de crédit sera offert;

11. ANNULATION DE PARTIES OU DE LA LIGUE

ANNULATION DUE À LA MÉTÉO
Au courant d’une saison, les conditions météorologiques jouent un rôle sur la pratique des soirées de jeu. C’est pourquoi nous avons une politique d’annulation (ou non-annulation) de partie en cas de pluie, orage et tempête de neige. Les mesures que nous prenons sont dans le but d’éviter des problèmes de communication et de la confusion dans les heures qui précèdent les parties.

Selon les sports, les parties n’auront pas lieu :
► Si le terrain est inutilisable due à la pluie (pour les sports extérieurs);
► S’il y a des éclairs (pour les sports extérieurs); 
► S’il y a une tempête de neige rendant les conditions routières dangereuses ou non-praticables;
► Si le complexe, le gymnase, l’aréna ou le terrain est fermé pour une raison hors de notre contrôle;


PROCÉDURE D’ANNULATION DES PARTIES DUE À LA MÉTÉO


Avant les parties
► Au plus tard, à 17h, la décision finale d’annuler ou pas une soirée ou une partie sera prise;
►► L’annonce est effectuée directement dans la conversation de la directrice générale. Il est de votre responsabilité de valider la conversation lorsque les prévisions météorologiques sont incertaines;


Pendant les parties
► À l’heure officielle de début de partie, si la météo n’est plus adéquate pour jouer une partie, l’arbitre peut annuler la partie et/où les parties;
►►  L’arbitre avisera le coordonnateur du Réseau Sports Adultes, qui transmettra les détails de l'annulation de la soirée dans la conversation des directrices générales pour les autres parties de la soirée;
►► La directrice générale doit valider la conversation durant la soirée lorsque les prévisions météorologiques sont incertaines;
► Si une partie complété à plus de 60% est interrompu, la partie sera considéré valide et ne sera pas reprise. Le résultat au moment de l’arrêt de la partie sera le résultat final;
► L’arbitre peut décider d’arrêter la partie pour un maximum de quinze (15) minutes, due à aux conditions météorologiques (ex.:délai de pluie);


REPRISE DES PARTIES
► Les reprises de partie se feront soient, la semaine suivante, à la fin du cycle de motion/démotion ou à la fin de la saison;
►► Dans le cas d’une impossibilité de reprise de la partie la journée de la ligue, la journée de reprise sera le dimanche, selon une horaire établie par le Réseau Sports Adultes;
►► La partie de reprise sera programmée une seule fois. Il n’y a pas de remboursement dans le cas où des équipes ne sont pas disponibles lors de cette reprise; 
► Un maximum de 2 parties par saisons peut être reprises;


SITUATIONS PARTICULIÈRES
► En saison régulière, si l’arbitre où les arbitres assignés à votre partie ne se présentent pas, les deux (2) équipes jouent autant que possible la partie sans arbitre;
►► Suite à la partie, la directrice générale de chaque équipe doit communiquer le résultat dans la conversation;
►► En séries éliminatoire, si l’arbitre où les arbitres assignés à votre partie ne se présentent pas, les parties seront automatiquement reportées. Le Réseau Sports Adultes offrira le maximum de possibilités aux équipes dans les limites des disponibilités de terrains;
► Si une partie est interrompue pour toute raison incontrôlable, celle-ci sera remise à une date ultérieure;
►► Si une partie est complétée à plus de 60% et est interrompue, la partie sera considérée valide et ne sera pas reprise. Le résultat au moment de l’arrêt de la partie sera le résultat final; 


ANNULATION DE LA LIGUE DE LA PART DU RÉSEAU SPORTS ADULTES
► Une saison peut être annulée si le nombre d’inscriptions est insuffisant;
► Avant le début d’une saison, peu importe les raisons, le Réseau Sports Adultes peut annuler celle-ci et toutes les inscriptions seront remboursées en totalité, sans pénalité ou autres frais; 
► Durant la saison, celle-ci peut être annulée pour cause de grève, émeute, agitation civile, cas fortuit ou force majeure (fermeture du stade/complexe), décret de toute autorité publique, soit fédérale, soit provinciale, soit municipale  et/ou pour toute raison sur laquelle le Réseau Sports Adultes n’a pas le contrôle immédiat et direct, un remboursement sour forme de crédit sera offert aux joueuses en lien avec le nombre de parties garanties lors de l’inscription des équipes (saison régulière et séries éliminatoires) sur une prochaine inscription. Les parties des rondes éliminatoires sont des parties additionnelles non-garanties pour les équipes inscrites et ne sont pas comptabilisées dans le crédit;

12. RÈGLEMENTS DES COMPLEXES SPORTIF OU DES TERRAINS

► Tous les joueuses devront respecter les règlements en vigueur dans les différents complexes ou terrains sous peine d’expulsion;

► Aucune boisson alcoolisée ne peut être apportée à l’intérieur des complexes ou sur les terrains. Les établissements possèdent un permis d’alcool et il sera possible pour les joueuses et les spectateurs d’acheter sur place leur consommation;

►► Aucune joueuse sous l’effet de l’alcool ne peut jouer; 

► Aucune drogue ne sera permise sur les lieux de l’établissement;

►► Aucune joueuse sous l’effet de la drogue ne peut jouer; 

► L’utilisation des vestiaires est obligatoire. Vous devez y laisser vos sacs, mais évitez d’y laisser des objets de valeur;

► Les ligues qui utilise un vestiaire d’équipe, celles-ci ont trente (30) minutes pour libérer le vestiaire suite à leur partie;

► Tous les joueuses sont invités à jeter leurs déchets aux endroits appropriés afin de laisser un environnement propre;

► Tous les joueuses doivent faire attention au matériel sur place pour ne rien briser;

► Si un bris volontaire de la part d’une joueuse survient sur l’équipement, ce dernier devra payer la facture de la réparation;


APPLICATION RSA+

L'outil de connexion exclusive RSA+ vous permettra de rester connecter au Réseau Sports Adultes et à votre équipe.

► Gérer l'alignement et les présences;
► Recevoir les communications de ligue et communiquer avec votre équipe;
► Trouver des remplaçants pour la saison ou une partie;
► Réinscrire ou inscrire une équipe;